| RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 15.185 du 14 janvier 2002 rendant exécutoire la Convention sous forme d'échange de lettres dénommée " Convention Monétaire entre le Gouvernement de la République Française, au nom de la Communauté Européenne, et le Gouvernement de Son Altesse Sérénissime le Prince de Monaco " ;
Vu Notre ordonnance n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie de 0,01 - 0,02 - 0,05 - 0,10 - 0,20 - 0,50 - 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 septembre 2004 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 2 de Notre ordonnance n° 15.191 du 17 janvier 2002 est ainsi modifié :
ART. 2.
Le montant total de l'émission est porté à 5.675.796,12 €. Elle comprend :
405.699 pièces de 0,01 € dont :
- 350.700 pièces de millésime 2001
- 40.000 pièces de millésime 2002
- 14.999 pièces de millésime 2004 |  |
451.899 pièces de 0,02 € dont :
- 396.900 pièces de millésime 2001
- 40.000 pièces de millésime 2002
- 14.999 pièces de millésime 2004 | |
378.499 pièces de 0,05 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001
- 40.000 pièces de millésime 2002
- 14.999 pièces de millésime 2004 | |
846.499 pièces de 0,10 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001
- 407.200 pièces de millésime 2002
- 100.800 pièces de millésime 2003
- 14.999 pièces de millésime 2004 | |
880.899 pièces de 0,20 € dont :
- 389.900 pièces de millésime 2001
- 376.000 pièces de millésime 2002
- 100.000 pièces de millésime 2003
- 14.999 pièces de millésime 2004 | |
802.499 pièces de 0,50 € dont :
- 323.500 pièces de millésime 2001
- 364.000 pièces de millésime 2002
- 100.000 pièces de millésime 2003
- 14.999 pièces de millésime 2004 | |
1.657.099 pièces de 1 € dont :
- 994.600 pièces de millésime 2001
- 512.500 pièces de millésime 2002
- 135.000 pièces de millésime 2003
- 14.999 pièces de millésime 2004 | |
1.662.299 pièces de 2 € dont :
- 923.300 pièces de millésime 2001
- 496.000 pièces de millésime 2002
- 228.000 pièces de millésime 2003
- 14.999 pièces de millésime 2004 | |
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq octobre deux mille quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat
R. NOVELLA.
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