Résultats de recherche
Service Public Particuliers
Gérer ses remboursements médicaux SPME
Principe et conditions Le Service des Prestations Médicales de l’État (SPME) met à la disposition de ses assurés un téléservice de consultation en ligne des remboursements médicaux permettant de ... Service des Prestations Médicales de l'État 19, Avenue des Castelans Stade Louis II - Entrée C BP 679 98014 MONACO C...
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Action Gouvernementale
Mise en sens unique du boulevard du Larvotto
boulevard du Larvotto sera maintenu. Les entrées et sorties des parkings publics et privés s’effectueront dans le respect du sens de circulation. En complément des week-ends et jours fériés, les travaux
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Action Gouvernementale
Campagne d’information : Réduire sa consommation d'alcool c'est réduire les risques pour sa santé
Le Département des Affaires Sociales et de la Santé souhaite sensibiliser, une nouvelle fois, le public aux dangers liés à la consommation d’alcool. Contrairement aux idées reçues, même pour de
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Action Gouvernementale
Une mobilité plus douce
temps réel la progression des bus sur leur ligne. La multimodalité entre les divers modes de déplacement s’installe progressivement. Grâce à des offres couplées bus-parkings, les automobilistes sont
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Service Public Particuliers
Demander l'allocation parent isolé
'emprunt immobilier s’il y a lieu Principe et conditions L’allocation parent isolé est une aide versée à toute personne qui n’est pas mariée ou ne vit pas maritalement et qui assume seule la charge effective et ... Division de l'Aide Sociale Financière 23 avenue Albert II BP 609 MC 98013 MONACO (+377) 98 98 41 00...
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Service Public Entreprises
Déposer un dessin ou un modèle au niveau national ou renouveler sa protection
fois, conférant ainsi à son titulaire un monopole d’exploitation qui peut s’étendre pendant cinquante ans. Conditions - Pour être protégé, au sens de la législation en vigueur, le dessin ou le ... Direction de l'Expansion Économique 9 rue du Gabian MC 98000 MONACO (+377) 98 98 98 00 (+377) 98 98 98 02 - Réper...
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Service Public Particuliers
Demander l’immatriculation d’un véhicule en transit temporaire
Les véhicules automobiles appartenant à des personnes qui, ayant leur résidence principale hors Union Européenne et Monaco, ne font en Principauté qu'un séjour temporaire et n'y ont aucune occupation ... Service des Titres de Circulation 23, Avenue Albert II BP 699 MC 98014 MONACO CEDEX (+377) 98 98 80 14 (+377)...
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Gouvernement et Institutions
Le Tribunal Suprême
mois, « à partir du jour où a lieu le fait sur lequel il est fondé ou à partir du jour où ce fait a pu être connu de l’intéressé ». En raison de la guerre, la juridiction monégasque ne fut installée qu
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Action Gouvernementale
Info Covid 19 - La Principauté interdit les escales de croisières jusqu’au 30 avril
heureuse, n’a eu qu’un cas de coronavirus dans les derniers quinze jours et en totalité » a déclaré Serge Telle. « Cet appel au sens civique est important car il concerne la protection directe de soi
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Service Public Entreprises
Déclarer des revenus d'épargne sous forme de paiements d'intérêts
Principe et conditions L’Accord de 2005 entre la Communauté européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la directive 2003/48/CE du Conseil ... Direction des Services Fiscaux Le Panorama 57 rue Grimaldi MC 98000 MONACO (+ 377) 98 98 81 21 (+ 377) 98 98 81 22 (+ 377)...
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Gouvernement et Institutions
Le Haut Conseil de la Magistrature
’il a été unifié et mis à jour par la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009. Voir l'Annuaire Officiel Sources principales Loi n. 1.364 du 16/11/2009 portant statut de la magistrature Ordonnance n. 2.572 du
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Action Gouvernementale
"Marginalia. Dans le secret des collections de bande dessinée" au NMNM – Villa Sauber – 1er avril / 5 septembre
de la Communication / Michael Alesi Le NMNM présente, du 1er avril au 5 septembre à la Villa Sauber, une exposition originale et inédite : « Marginalia. Dans le secret des ... ’exposition Marginalia. Dans le secret des collections de bande dessinée présentée au NMNM-Villa Sauber du 1er avril a...
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Service Public Entreprises
Obtenir un agrément pour une Compagnie d'Assurance
Principe et conditions L'activité d'assurance et de réassurance à Monaco est régie par la Convention franco-monégasque du 18 mai 1963 et par les échanges de lettres du 18 mai 1963 et du 26 septembre ... Direction de l'Expansion Économique 9 rue du Gabian MC 98000 MONACO (+377) 98 98 98 00 (+377) 98 98 98 02 - Répe...
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Service Public Entreprises
Démarches et Informations - Tribunal du Travail
Tribunal du Travail 19, Avenue des Castelans Stade Louis II " Entrée C " MC 98000 - MONACO (+377) 98 98 88 23 (+377) 98 98 81 54 de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 les lundi et jeudi. De 8h30 à 16h
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Service Public Particuliers
Démarches et Informations - Tribunal du Travail
Tribunal du Travail 19, Avenue des Castelans Stade Louis II " Entrée C " MC 98000 - MONACO (+377) 98 98 88 23 (+377) 98 98 81 54 de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30 les lundi et jeudi. De 8h30 à 16h
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Service Public Particuliers
Demander un certificat de domicile fiscal ou une attestation de résidence habituelle en Principauté
monégasque et française Double nationalité Toute personne possédant une double nationalité (française et étrangère autre que monégasque) installée ou venant s'installer à Monaco est désormais considérée ... Direction des Services Fiscaux Le Panorama 57 rue Grimaldi MC 98000 MONACO (+ 377) 98 98 81 21 (+ 377) 98...
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Action Gouvernementale
La 36ème Conférence ministérielle de la Francophonie ouvre ses portes demain
Biraben en maitresse de cérémonie, S.E M. le Ministre d’Etat Serge Telle donnera demain à 9h30 le coup d’envoi de cette conférence de haut niveau aux côtés de S.E. Mme Louise Mushikiwabo, Secrétaire
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Action Gouvernementale
Match de gala « United through Legends » le vendredi 27 juin à Osaka (Japon), à la veille de la Journée Nationale de Monaco à l’Expo Universelle 2025 Osaka Kansai
vendredi 27 juin 2025, au Panasonic Stadium Suita d’Osaka. Organisé par Louis Ducruet, Président des Barbagiuans, ce match de prestige se déroulera sous le Haut Patronage de S.A.S. le Prince Albert II de ... Match de gala « United through Legends » le vendredi 27 juin à Osaka (Japon), à la veille de la Journée Nat...
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Action Gouvernementale
La Principauté se dote d’un nouvel outil pour mesurer la violence dans un couple et dans les relations entre jeunes
utilisera ce nouveau support à partir de novembre dans le cadre du mois contre le harcèlement. La distribution de cet outil, dès le collège, s’accompagnera d’actions menées dans les établissements scolaires ... Présentation d'un nouvel outil pour mesurer les violences domestiques et entre jeunes. ©Direction de la C...
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Action Gouvernementale
Un programme de partenariat culturel entre la Lettonie et la Principauté de Monaco
photo (g. à d): Professeur Franco Borruto, la Ministre de la Santé de Lettonie, Anda Caksa et le Consul de Monaco en Lettonie, Maris Gradulis. Lors d’une visite organisée ... Borruto Légende photo (g. à d): Professeur Franco Borruto, la Ministre de la Santé de Lettonie, Anda Caksa et le Consul...
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