Résultats de recherche
Service Public Particuliers
Déposer une candidature spontanée
vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Le
Lire la suite
Service Public Particuliers
Inscrire votre enfant au lycée
des données à caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations
Lire la suite
Service Public Particuliers
Demander une autorisation d’absence exceptionnelle
sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis favorable de la
Lire la suite
Service Public Particuliers
Demander l’inscription en classe à horaires aménagés pour la pratique du sport intensif
vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Ce téléservice a reçu
Lire la suite
Service Public Particuliers
Postuler en BTS Management en Hôtellerie-Restauration
les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Ce téléservice a reçu l’avis favorable
Lire la suite
Service Public Particuliers
Postuler en BTS Support aux Activités Managériales (SAM) ou en BTS Comptabilité et Gestion ou en DCG
autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Ce téléservice a reçu l’avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives par la Délibération n° 2021
Lire la suite
Service Public Entreprises
Bénéficier d’une aide auprès du Fonds Bleu
vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Ce téléservice a reçu
Lire la suite
Service Public Particuliers
Faire une déclaration pour un logement sous loi 887
confidentialité des données à caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis favorable de la Commission de Contrôle des
Lire la suite
Service Public Entreprises
Bénéficier d’une aide auprès du Fonds Vert
des données à caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations
Lire la suite
Service Public Entreprises
Déclarer l'accueil d'un stagiaire
sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis favorable de la
Lire la suite
Service Public Particuliers
Demander une aide à l'achat d'un véhicule écologique
caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations
Lire la suite
Service Public Entreprises
Demander une dérogation à la durée du travail
vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Ce téléservice a reçu
Lire la suite
Service Public Entreprises
Demander une dérogation relative aux jours féries légaux
des données à caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations
Lire la suite
Service Public Particuliers
Inscrire votre enfant au collège Charles III
autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Le téléservice permettant de faire une demande d’inscription de votre enfant au collège Charles III est en cours d’examen par la
Lire la suite
Service Public Particuliers
Inscrire votre enfant en école primaire
. Avis de la Commission de Contrôle des Informations 36. Le téléservice permettant d’inscrire votre enfant en école primaire est en cours d’examen par la Commission de Contrôle des Informations
Lire la suite
Service Public Particuliers
Demander l’attribution d’un logement domanial à Monaco
, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis favorable de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Le téléservice permettant de faire une demande d’attribution de
Lire la suite
Service Public Entreprises
Demander le remboursement des congés payés acquis pendant le Chômage Total Temporaire Renforcé
, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Le téléservice permettant de faire une déclaration concernant la demande de
Lire la suite
Service Public Entreprises
Déclarer la mise en chômage total temporaire renforcé
, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives 36. Le téléservice permettant de faire une déclaration concernant la demande de
Lire la suite
Service Public Entreprises
S’approvisionner en masques pour vos salariés
confidentialité des données à caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la Commission de Contrôle des
Lire la suite
Service Public Entreprises
S'approvisionner en autotests pour vos salariés
assurer la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel, en vue notamment de les protéger contre toute perte, destruction accidentelle, altération, et accès non autorisés. Avis de la
Lire la suite
