Résultats de recherche
Action Gouvernementale
1 an de covoiturage en Principauté : un bilan très positif
que l’ensemble de ces avantages de cofinancement et de garantie retour s’appliquent à toute personne rejoignant ou sortant de la Principauté. Depuis le lancement du projet, près de 230.000 km ont été ... s’appuie sur l’application Klaxit, leader français du covoiturage domicile-travail. Trois leviers sont mis e...
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Service Public Entreprises
Demander l'immatriculation d'un véhicule taxi
(principal) Les taxis sont des véhicules automobiles équipés de dispositifs spécifiques, dont le conducteur est en attente de la clientèle sur la voie publique, afin d'effectuer, à titre onéreux, le transport ... Service des Titres de Circulation 23, Avenue Albert II BP 699 MC 98014 MONACO CEDEX (+377) 98 98 80 14...
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Service Public Entreprises
Demander une autorisation de transport routier international de voyageurs
Principe et conditions Les transports routiers internationaux de voyageurs sont soumis à autorisation. Un transport routier international de voyageurs s’effectue entre les territoires de deux pays ... Service des Titres de Circulation 23, Avenue Albert II BP 699 MC 98014 MONACO CEDEX (+377) 98 98 80 14 (+377) 98...
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Service Public Entreprises
Protéger son invention au travers d'un brevet national
est un titre de propriété industrielle qui confère à son titulaire le droit exclusif d'autoriser ou de s'opposer, pour une durée maximale de vingt ans, à toute utilisation, reproduction, distribution ou ... Direction de l'Expansion Économique 9 rue du Gabian MC 98000 MONACO (+377) 98 98 98 00 (+377) 92 05 75 20 d...
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Action Gouvernementale
Monaco et la France ouvrent une structure d’accueil de jour en pédopsychiatrie
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Action Gouvernementale
Les nouveautés de la rentrée scolaire 2021-2022
scolaire 2021 – 2022. A l’occasion de sa 11ème rentrée scolaire à la tête de la DENJS, Isabelle Bonnal a détaillé les caractéristiques de cette nouvelle année éducative, dans le contexte toujours persistant ... . Passons maintenant à un point que vous attendez sans doute avec impatience : les conditions sanita...
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Action Gouvernementale
Cérémonie des vœux de la Sûreté publique
de S.A.S. le Prince Souverain, de gauche à droite : M. Christophe Haget, Commissaire Principal de Police ; M. Richard Marangoni, Adjoint du Directeur de la Sûreté publique ; M. Patrice Cellario ... Voeux surete HD Autour de S.A.S. le Prince Souverain, de gauche à droite : M. Christophe Haget, Commissaire Principa...
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Service Public Entreprises
Réaliser une offre de jetons (Security Token Offerings)
Principe et conditions Les offres de jetons ou Security Token Offerings (STO) constituent un mode de levée de fonds s’appuyant sur la technologie de type blockchain. Cette solution permet de
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Action Gouvernementale
Le Plan Énergie Climat dans la cité
" Une action affirmée de lutte contre le changement climatique et sécurisation énergétique du pays " Sous l’impulsion de S.A.S. le Prince Souverain, le Gouvernement Princier mène une politique
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Action Gouvernementale
Mission de coopération au Liban
situation d’extrême vulnérabilité (revenu de moins de 2,7 USD/jour). La délégation monégasque s’est ensuite rendue au Sud du pays, auprès des personnes âgées isolées, bénéficiaires du projet de promotion de
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Service Public Entreprises
Déclarer un changement de raison sociale ou d'adresse en Principauté
demande d’immatriculation doit être adressée au Service des Titres de Circulation à l’aide du formulaire correspondant dûment rempli et signé en original par le responsable légal (inscrit sur le RCI ... Service des Titres de Circulation 23, Avenue Albert II BP 699 MC 98014 MONACO CEDEX (+377) 98 98 80 14 (+377) 9...
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Service Public Particuliers
Inscrire votre enfant en colonie de vacances
Retirer le dossier 1 Le dossier d’inscription est à retirer : Soit à la Direction de l’Action et de l’Aide Sociales de 9h30 à 17h0023 avenue Albert II – 3ème étage au-dessus de Carrefour (+377 ... Division de l'Aide Sociale Financière 23 avenue Albert II BP 609 MC 98013 MONACO (+377) 98 98 41 00 de 9h30 à 1...
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Service Public Entreprises
Déclarer et payer la TVA
Principe et conditions Toute personne (entreprise ou professionnel indépendant) qui réalise de manière habituelle des opérations économiques payantes est assujettie à la Taxe sur la Valeur Ajoutée ... Direction des Services Fiscaux Le Panorama 57 rue Grimaldi MC 98000 MONACO (+ 377) 98 98 81 21 (+ 377) 98 98 81 22...
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Service Public Particuliers
Demander un certificat de résidence
Trouvés uniquement sur rendez-vous. la Section des Résidents, des Certifications et des Objets Trouvés vous contactera dès que votre certificat de résidence sera prêt. Les droits de délivrance s'élèvent à 5 ... Direction de la Sûreté Publique - Division de Police Administrative Stade Louis II, entrée B, étage 1 MC...
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Action Gouvernementale
Relations bilatérales avec la Chine - Signature d'un Accord en faveur des diplomates
gauche à droite : Le Représentant du Ministère des Affaires Etrangères ; M. Patrice Cellario, Conseiller-Ministre de l'Intérieur et S.E. Mme Catherine Fautrier, Ambassadeur de Monaco en Chine ©DR
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Service Public Entreprises
Demander une autorisation pour l’établissement et l’utilisation d’un réseau radioélectrique temporaire
Principe et conditions Conformément à la Loi n. 928 du 08/12/1972 concernant les stations radioélectriques privées , l’établissement et l’utilisation d’un réseau radioélectrique temporaire sont ... Direction des Plateformes et des Ressources Numériques Stade Louis II - Entrée C 19, avenue des Castelans (+377) 98...
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Service Public Entreprises
Obtenir un certificat d’acquisition d’un moyen de transport en provenance de la CEE
des Services Fiscaux Rassembler les pièces à fournir 2 Vous devez fournir : 2 exemplaires du formulaire « Certificat d’acquisition d’un moyen de transport en provenance de la CEE par un assujetti ... Direction des Services Fiscaux Le Panorama 57 rue Grimaldi MC 98000 MONACO (+ 377) 98 98 81 21 (+ 377) 98 98 81...
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Service Public Entreprises
Renouveler un livret professionnel
Recevoir votre titre 4 Ce titre professionnel sera directement envoyé par courrier avec accusé de réception à l’adresse indiquée sur le formulaire. Principe et conditions La durée de validité du ... Service des Titres de Circulation 23, Avenue Albert II BP 699 MC 98014 MONACO CEDEX (+377) 98 98 80 14 (+377) 9...
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Service Public Entreprises
Bénéficier du Fonds Monégasque « EUREKA »
coopératif (condition impérative de partenariat avec au minimum un autre partenaire appartenant à l’un des 38 pays membres d’EUREKA), sous la forme d’avances remboursables ou de subventions. Le projet doit ... Direction de l'Expansion Économique 9 rue du Gabian MC 98000 MONACO (+377) 98 98 98 00 (+377) 98 98 98 02...
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