Résultats de recherche
Action Gouvernementale
Monaco, des talents utiles à l’Europe
table tr td{ font-weight:bold; font-size:1.5em; text-align:center; } Monaco sur Euronews Monaco...
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Service Public Entreprises
Répertoire du NIS
PrincipeLeNuméro d’Identification Statistique (NIS)est un identifiant unique attribué par l'Institut Monégasque de la Statistique et des Études Économiques (IMSEE) lors de la création d'une activité.Le NIS est la nouvelle appellation du numéro DSEE qui était attribué par la Division des Statistiques de la Direction...
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Service Public Entreprises
Demander l’inscription modificative ou complémentaire au Répertoire du NIS
Service Public Particuliers
Changer de domiciliation bancaire
Service Public Particuliers
Déontologie des fonctionnaires et agents de l’État dans le cadre des relations avec les administrés
Secret professionnel et discrétion professionnelleIndépendamment des règles instituées par le Code pénal en matière de secret professionnel, les fonctionnaires et agents de l’État sont liés par l'obligation de discrétion professionnelle pour tout ce qui concerne les faits et informations dont ils ont connaissance da...
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Service Public Particuliers
Déontologie
Service Public Particuliers
Consulter en ligne ses remboursements médicaux effectués par le SPME
Service Public Entreprises
Obtenir la palette des couleurs de la Principauté de Monaco
Service Public Entreprises
Demander une immatriculation provisoire et faire une sortie immédiate du fichier des immatriculations
Service Public Entreprises
Demander une autorisation ponctuelle d’utilisation d’un véhicule auxiliaire de remise
Service Public Entreprises
Demander une immatriculation réservée aux professionnels de l’automobile
Gouvernement et Institutions
Evolution des frontières
Vous trouverez dans cette page l'évolution des frontières de Monaco
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Gouvernement et Institutions
Mentions spécifiques
De façon générale, les contenus de la partie "Histoire et Patrimoine" sont soumis aux mentions légales, et en particulier au Droit d'auteur s'appliquant à l'ensemble du sitewww.gouv.mc .Voir les mentions légales .Les textes de la partie "Histoire et Patrimoine" ont été rédigés sous la direction d...
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Service Public Entreprises
Obtention de documents officiels
Service Public Entreprises
Obligations légales et comptables
Service Public Entreprises
Factures - Mentions obligatoires
Le législateur impose une obligation de facturation dans les relations entre professionnels quelles que soient l’activité exercée et la nature du produit ou du service concerné ( Arrêté ministériel n. 67-319 du 28/12/1967 relatif aux factures ayant trait aux transactions et établies par les assujettis à la taxe sur...
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Action Gouvernementale
Émirats arabes unis
Représentation de la Principauté de Monaco auprès des Émirats arabes unis Représentation des Émirats arabes unis auprès de la Principauté de Monaco Ambassadeur des Émirats arabes unis à MonacoAmbassadeur: Vacant2, boulevard de la Tour Maubourg75007 ParisTéléphone : (+33) 1 44 34 02 00Fax : (+33)1 47...
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Action Gouvernementale
Etude Secteur Protégé
L'IMSEE a réalisé une étude descriptive du secteur d'habitation dit "protégé". Elle vient en complément de l'étude Logement consacrée au secteur Domanial publiée en juillet 2012 et fait suite à une recommandation formulée par le Conseil Scientifique lors de sa 3èmeréunion du 19 juillet 2012.
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Action Gouvernementale
Carte des Mesures Électromagnétiques
Pour répondre aux préoccupations de plus en plus fortes de la population sur les émissions radioélectriques, la Principauté de Monaco s’est dotée d’une réglementation en la matière parmi les plus sévères d’Europe.
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Action Gouvernementale
Guide pour une consommation alimentaire responsable
Mieux consommer au quotidien...Cet éco-guidea pour vocation d’accompagner tous ceux qui le souhaitent dans leurs achats alimentaires quotidiens, en leur donnant des pistes pour une consommation alimentaire plus responsable.
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